Chaque année, des milliers d'œuvres sont prêtées pour des expositions. MiBACT fixe les règles pour les prêts


Le MiBACT publie une circulaire établissant les règles relatives au prêt d'œuvres pour des expositions.

En 2018, pas moins de 9 600 œuvres appartenant à l’État italien ont déménagé pour des expositions temporaires en Italie et à l’étranger (655 au total), tandis que pour les huit premiers mois de 2019, nous en sommes déjà à 4 200 œuvres pour 333 expositions. Afin d’ordonner ce flux ostensible d’œuvres qui partent dans toutes les directions, le ministère des Biens et Activités culturels et du Tourisme a publié une circulaire, signée par la directrice générale de l’archéologie, des beaux-arts et du paysage Federica Galloni, qui contient des éclaircissements sur le prêt d’œuvres pour des expositions, également dans le sillage de la récente réorganisation du MiBACT lui-même décidée cet été avec la réforme Bonisoli. Cette réforme a notamment permis que les décisions relatives aux autorisations de prêt d’œuvres pour des expositions reviennent à la compétence exclusive de la Direction générale de l’archéologie, des beaux-arts et du paysage (dans le cadre de la réforme Franceschini, au contraire, une délégation partielle était accordée aux surintendances, qui pouvaient donc procéder à la délivrance des autorisations de manière autonome : la délégation n’existait pas seulement dans les cas particulièrement délicats, pour lesquels la décision relevait en tout état de cause de la Direction générale).

La réforme a donc été l’occasion de réexaminer les procédures, notamment parce que les enquêtes du MiBACT, outre l’ampleur du phénomène (il s’agit de milliers d’œuvres, comme nous l’avons vu), ont révélé des problèmes critiques liés au non-respect des délais et des exigences d’évaluation prévus par la loi, ainsi que des chevauchements et des confusions entre des procédures similaires. La circulaire intervient donc pour mettre de l’ordre.

Dans l’intervalle, la circulaire précise que les autorisations sont à nouveau déléguées aux surintendants: la délégation ne concerne toutefois que les autorisations de prêts pour des expositions se déroulant en Italie, et pour des œuvres qui ne constituent pas des cas de sensibilité et d’importance particulières. Ces dernières sont identifiées en fonction de leurs dimensions, des matériaux qui les composent, de leur technique et de leur état de conservation : dans les cas où tout cela nécessite des précautions particulières en matière de conservation, de manipulation et de transport, la décision revient à la direction générale. En particulier, celle-ci ne délègue pas aux surintendants les décisions concernant les panneaux dépassant 150 cm dans l’une ou l’autre dimension, les toiles dépassant 300 cm dans l’une ou l’autre dimension, les sculptures en pierre, en métal ou en céramique dépassant 100 cm dans l’une ou l’autre dimension, les sculptures en plâtre de toute dimension, les sculptures en tout matériau pesant plus de 100 kg, les œuvres difficiles à manipuler et à manipuler. plus de 100 kg, les œuvres difficiles à déplacer par rapport à leur poids, les fresques, peintures murales ou mosaïques détachées de plus de 150 cm, les objets en matériaux fragiles (par exemple les œuvres en cire, papier, parchemin, textiles, plumes, bijoux, installations ou œuvres environnementales), et les œuvres fragmentaires ou reconstituées à la suite d’événements calamiteux.

La circulaire exclut également la délégation aux surintendants pour les biens qui appartiennent au noyau d’un musée ou d’une collection ou qui constituent un élément caractéristique d’un contexte architectural ou monumental, ainsi que pour les œuvres iconiques par rapport à la perception et aux attentes du public, les biens auxquels est attribuée une valeur symbolique ou identitaire particulière par le public, les œuvres qui ne sont pas des œuvres d’art mais des œuvres d’art. une valeur symbolique ou identitaire particulière par une communauté ou une collectivité, les ensembles de biens provenant des mêmes contextes, les biens prêtés dans le cadre d’accords avec des institutions étrangères, les biens qui ont été déplacés plus de deux fois au cours des trois dernières années. Enfin, il appartient également à la Direction générale de se prononcer sur les prêts particulièrement difficiles, pour lesquels les surintendances jugent opportun de demander l’avis préalable de la Direction.

La circulaire précise également les critères et les instructions pour la réalisation des enquêtes préliminaires et la délivrance des autorisations déléguées, en se référant aux lignes directrices pour l’octroi des autorisations de prêt d’œuvres d’art contenues dans l’arrêté ministériel du 29 janvier 2008. En particulier, les motifs de prêt incluent la possibilité de “contribuer à une exposition importante ou à un projet éducatif intéressant ou impliquant de nouveaux publics ; approfondir la connaissance d’une œuvre ou profiter de l’occasion pour la restaurer ; réunir temporairement des objets que le temps a séparés ; montrer des œuvres habituellement conservées en réserve et donc difficiles à utiliser ; connaître de nouvelles cultures ; et réciproquer des prêts d’autres musées”. En revanche, les raisons de ne pas prêter, “outre celles qui sont manifestement liées aux risques du point de vue de la sécurité et de la conservation physique de l’objet, comprennent celles qui sont liées au fait que le sujet de l’exposition est trop limité ou trop commercial pour justifier la manipulation de l’objet demandé ; que le projet scientifique est confus ou incapable de démontrer clairement la nécessité d’inclure un objet spécifique dans l’exposition ; que la valeur ajoutée du prêt de l’objet n’est pas pertinente”.

Les éléments de base pour décider d’un prêt restent toutefois essentiellement deux: l’état de conservation de l’œuvre et l’opportunité de la retirer de son emplacement actuel (le premier des deux étant d’une importance primordiale et directe pour la décision). MiBACT recommande également d’accorder une attention particulière à l’examen de la conception scientifique des expositions. Les lignes directrices précisent que “les raisons qui doivent prévaloir sont toujours la nécessité de la recherche, la nature scientifique du projet et l’opportunité culturelle de l’initiative” et que “le prêt d’une œuvre d’art doit être subordonné à la vérification de la cohérence et de la qualité culturelle de l’événement pour lequel le prêt est demandé, ce qui justifie le renoncement temporaire à l’œuvre elle-même au nom de l’avancement culturel”. Un projet scientifique, précise encore la circulaire, “ne peut faire l’économie de l’indication claire du ou des commissaires, des membres du comité scientifique et du comité d’organisation de l’exposition, d’une liste complète des œuvres avec explication des prêteurs, et d’une information sur la présence ou non du catalogue”.

Enfin, le dernier point concerne les instructions procédurales et opérationnelles pour la délivrance des autorisations, puisque, selon le texte de la circulaire, "la manipulation de biens culturels pour des expositions et des spectacles constitue une activité très critique du point de vue de la préservation des biens. Par conséquent, que les surintendances autorisent directement ou qu’elles opèrent en préparant l’enquête préliminaire en vue de la délivrance de la mesure finale par la Direction générale, les surintendances elles-mêmes sont tenues d’observer un certain nombre de points. Entre-temps, elles doivent communiquer à la Direction la personne de contact pour les expositions (et ce dix jours avant la publication de la circulaire). Des règles strictes s’appliquent également au calendrier: les autorisations de prêt doivent être soumises au MiBACT au moins quatre mois avant le début de l’exposition, avec l’indication de la personne responsable de la garde. Les surintendances devront ensuite transmettre la demande de prêt à la direction générale au plus tard dix jours après l’avoir reçue, avec la mention : “date de réception de la demande et qualité de la personne qui la présente ; titre (même provisoire) de l’exposition ; période de l’exposition, avec indication du jour prévu pour l’inauguration ; lieu et salle, ou salles suivantes dans le cas d’expositions itinérantes liste complète (même provisoire) des œuvres à exposer ; liste des œuvres demandées en prêt ; projet scientifique avec indication des noms du (des) commissaire(s) et du comité scientifique et du comité d’organisation ; formulaire de prêt dûment rempli et signé par le propriétaire-prêteur Indication du nom et des coordonnées de la personne responsable de la garde des œuvres exposées et de la personne responsable de la garde des œuvres prêtées à l’étranger ; indication [à la] Direction générale de la nécessité éventuelle d’un avis consultatif des comités technico-scientifiques compétents ; indication du nom et des coordonnées avec numéros de téléphone et adresses électroniques du (des) fonctionnaire(s) chargé(s) de l’enquête préliminaire ; indication du nom et des coordonnées avec numéros de téléphone et adresses électroniques des personnes de contact des propriétaires-prêteurs et des organisateurs”.

Le dossier d’enquête préliminaire doit être constamment mis à jour, et en outre, dans le délai maximum de soixante jours, la déclaration sur la situation juridique du bien, sur la légitimité de la provenance et de la possession en ce qui concerne notamment les biens archéologiques ; la copie de la disposition déclarant l’intérêt culturel dans le cas d’œuvres privées ; la garantie de restitution à l’issue de la manifestation délivrée par l’organisateur pour les expositions organisées à l’étranger ; dans le cas de prêts à des tiers, la garantie de restitution à l’issue de la manifestation délivrée par l’organisateur pour les expositions organisées à l’étranger ; la garantie de restitution à l’issue de la manifestation délivrée par l’organisateur pour les expositions organisées à l’étranger ; la garantie de restitution à l’issue de la manifestation délivrée par l’organisateur pour les expositions organisées à l’étranger.Pour les prêts à l’étranger, la note signée par le ministère homologue de l’État d’accueil certifiant l’immunité juridictionnelle dont jouit l’État italien ; pour les demandes de plus de sept pièces, une liste excel des œuvres faisant l’objet de la demande, avec les photos correspondantes ; le formulaire de conservation du prêt ; les noms des entreprises spécialisées dans la logistique (manutention, picking, handling, packaging, transport, mise en place et vice versa) ; les noms des compagnies d’assurance. Enfin, au plus tard vingt jours après l’ouverture de l’exposition, et en tout cas avant la manutention des objets, la direction générale doit se procurer toute la documentation nécessaire, en particulier celle qui est finalisée à proximité de la date de départ des objets (c’est-à-dire que toutes les modifications du projet doivent être documentées, en plus des rapports des transporteurs), les attestations d’assurance, les rapports des restaurateurs en cas d’interventions nécessaires au déménagement, l’indication des bureaux d’exportation et de douane par lesquels les œuvres doivent être acheminées, les dates de départ et de mise en place des œuvres, les indications des lieux d’enlèvement, de stockage et de transit, les reçus et les quittances de paiement de la prime d’assurance, le calendrier).

Chaque année, des milliers d'œuvres sont prêtées pour des expositions. MiBACT fixe les règles pour les prêts
Chaque année, des milliers d'œuvres sont prêtées pour des expositions. MiBACT fixe les règles pour les prêts


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